Sciences Po CSO/CNRS CNRS

Droit, normes et régulations

Thèmes abordés :
• Droit, travail et relations professionnelles
• Droit et mouvements sociaux
• Mobilisation (ou non) du droit dans les entreprises
• Tribunaux internationaux et mondialisation
• Judiciarisation, juridicisation
• Professionnels, intermédiaires du droit et profanes
• Formes de régulation et frontières de l’État



Cet axe de recherche s’intéresse aux phénomènes, institutions et pratiques juridiques, judiciaires et régulatoires, comme mode d’entrée pour analyser les logiques et transformations sociales, organisationnelles et économiques de nos sociétés. Il s’agit d’étudier les manières dont le droit structure les organisations (publiques ou privées, y compris étatiques ou supranationales), mais aussi le travail, les savoirs, la santé, les professions et plus largement les modes de gouvernance économique. Inversement, on s’intéresse aussi aux manières dont chacune de ces institutions, organisations et domaines de pratiques contribue à la vie du droit et de ses institutions – ou s’en écarte, voire y résiste explicitement ou informellement.

Sans laisser de côté des travaux déjà menés au CSO dans les années 1980 et 1990 qui avaient analysé l’institution judiciaire avec les outils de la sociologie des organisations, cet axe s’intéresse de manière élargie au droit, à la justice et aux processus de régulation. Il vise à discuter d’objets (règles, normes, lois, etc. mais aussi institutions, dispositifs, instruments), d’acteurs (professionnels du droit, intermédiaires, profanes) et de processus (de régulation, de gouvernance, de négociation, de responsabilisation). Il prend en compte non seulement l’encadrement polynormatif des pratiques, et les politiques publiques qui passent par le droit, mais aussi les pratiques qui s’en détournent, et les acteurs qui s’y référent et s’en saisissent aussi bien pour dominer et soumettre que pour protester ou résister, dans un cadre judiciaire ou non.

Si l’on considère, pour reprendre le titre d’un article célèbre d’Austin Sarat, que « The Law Is All Over… », cet axe peut donc traiter de très nombreux terrains.


Projets de recherche en cours
• La place et les rôles du droit dans la gestion des politiques de santé-sécurité au travail (Renaud Crespin, Jean-Noël Jouzel et Jérôme Pélisse)
• La survie de l'apprentissage en France au 19e siècle, après la fin de son encadrement par les normes corporatives (Claire Lemercier)
• L’institutionnalisation de la Juridiction Unifiée du Brevet européen (Emmanuel Lazega)
• La justice commerciale du 19ième à nos jours et La régulation conjointe du monde des affaires dans l’institution consulaire: le cas des juges du Tribunal de Commerce de Paris (Claire Lemercier)
• Les discriminations à l’embauche (Emmanuelle Marchal)


Recherches